Voix : Léa Dauphas et Jean-Baptiste Pethe

J’aimerais savoir : Quelles sont les institutions européennes ?

Pour aborder ce sujet, partons de l’analogie avec les institutions d’un pays démocratique. Il existe trois pouvoirs : l’exécutif, détenu par le gouvernement, le législatif détenu par les assemblées et le pouvoir judiciaire. Commençons donc par le pouvoir exécutif, l’Union européenne a-t-elle un gouvernement ?

En quelque sorte oui. Le pouvoir exécutif est détenu par la Commission européenne. Son président est élu par le Conseil européen pour un mandat de cinq ans puis entériné par le Parlement européen. Le Conseil européen est le sommet des chefs d’État et de gouvernement des Etats membres. Il a un rôle co-exécutif avec la Commission. Le Conseil européen nomme également 27 commissaires, un par pays membre.

Le pouvoir exécutif est donc partagé entre des Commissaires qui travaillent pour la Commission et un forum qui regroupe les chefs d’Etats de tous les pays membres. L’organisation de l’exécutif européen est donc analogue à celle de gouvernements nationaux avec un chef de l’Etat, c’est-à-dire le Conseil, et un gouvernement, qui est ici la Commission. Et le pouvoir législatif, c’est le Parlement je suppose ?

Oui, tout simplement. Le pouvoir législatif est détenu par le Parlement européen dont les membres sont élus dans chacun des Etats membres tous les cinq ans. Le parlement vote en particulier le budget de l’Union. Comme dans le cas du pouvoir exécutif, l’instance européenne est secondée par une représentation des Etats membres : le Conseil de l’Union européenne composé des ministres des Etats membres qui, selon leur portefeuille, représentent donc leurs gouvernements respectifs.

On finit avec le pouvoir judiciaire ?

Le pouvoir judiciaire est détenu par la Cour de justice Européenne qui est garante du respect de la législation européenne et veille aussi à la conformité de son interprétation. La CJE regroupe trois juridictions : la Cour de justice, le Tribunal et le Tribunal de la fonction publique.

C’est très clair. Les trois institutions européennes principales sont la Commission pour l’exécutif, le Parlement pour le pouvoir législatif et la Cour de justice européenne pour le pouvoir judiciaire. Bien sûr, il existe beaucoup d’autres institutions européennes d’importance diverse, comme la Banque centrale européenne. Mais nous y reviendrons dans de prochains podcasts !